Les promenades d'un hacker solitaire

Ce billet est le deuxième d'une série consacrée à la gestion des numéros de TVA sur un site Internet, et plus spécifiquement au contrôle des numéros donnés par les acheteurs. Voir le billet I.
La possibilité d'accéder au service par programme est mise en œuvre en utilisant le protocole SOAP (Simple Object Access Protocol). Ce protocole définit des échanges de messages entre un client et un serveur.
Le fichier WDSL décrivant le service offert peut se trouver à l'adresse http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/checkVatService.wsdl.
Dans le cas d'un script PHP, comme le montre l'exemple publié sur le blog de Riff, le code se résume à quelques lignes :

<?php
$vies = new SoapClient($wsdl);
$nii = new checkVat($cc, $vat);
$ret = $vies->checkVat($nii);
?>

Les paramètres passés à la fonction checkVat sont d'abord le code de pays ($cc). Voir la FAQ n° 11 du site VIES pour les codes, qui sont les codes ISO en 2 caractères, hormis pour la Grèce, où c'est 'EL'. Le second paramètre est le numéro. Voir la même FAQ pour les raffinements. Par exemple, dans le cas de l'Autriche, on a 'AT' comme code de pays, mais le numéro commence par un 'U', si bien que les codes complets sont parfois exprimés sous la forme 'ATUxxxxxxxxx'.
Voir le blog mentionné ci-dessus pour un exemple de codage de la classe checkVat.
Je ne suis pas à l'aise avec la programmation OO, mais il me semble qu'il y aurait du ménage à faire et qu'il y a plusieurs lignes qui ne servent à rien.
En tout cas, ce code fonctionne et vous retourne un résultat non nul quand le numéro est valide et un résultat nul lorsqu'il y a un problème.
Les problèmes correspondent essentiellement aux périodes de maintenance que nous avons mentionnées dans le premier billet.

Cependant, si vous vous êtes précipité pour lire le fichier WDSL dont l'adresse est donnée ci-dessus, vous aurez sans nul doute remarqué qu'il existe en fait deux déclarations d'éléments xsd, à savoir, immédiatement après le texte pompeusement intitulé 'Documentation' :

<xsd:element name="checkVat">

et, un peu plus loin :

<xsd:element name="checkVatApprox">

Ce deuxième service présente un certain nombre d'avantages, que nous verrons dans un prochain billet.

Dimanche dernier, en Allemagne, sur l'A40 entre Duisbourg et Dortmund, un gigantesque pique-nique a été organisé sur un tronçon fermé à la circulation. 20 000 tables et bancs installés dans la nuit, une chaussée réservée aux piétons, une autre aux vélos et aux patins.
Billet trouvé sur Libération, que l'on a vu parfois plus inventive dans la rédaction de ses titres.

Quand on exploite un site Internet, on doit appliquer la TVA du pays dans lequel on est établi aux contribuables domiciliés dans les pays de l'Union européenne, à moins qu'ils ne puissent présenter leur numéro de TVA intra-européenne, auquel cas la charge de taxer l'opération leur est répercutée (ils doivent faire apparaître l'achat dans leur déclaration, puis la déduire immédiatement) [conformément à l'article 27 du règlement (CE) n° 1798/2003 du Conseil du 7 octobre 2003]. Cette exception ne s'applique pas lorsque l'acheteur est situé dans le même pays que le vendeur, puisque la TVA qui apparaît sur la facture peut être déduite dans les conditions ordinaires.
Dans le cas d'un site français, la TVA est donc appliquée au taux de 19,6 % à tous les résidents de l'Union européenne.
Les personnes domiciliées en dehors de l'Union européenne ne sont pas soumises à la taxe, puisqu'il s'agit dans ce cas d'une exportation.
Le problème qui se pose, naturellement, est que les acheteurs qui sont venus sur votre site n'ont guère envie d'acquitter la taxe.
Il est donc nécessaire d'avoir une logique suffisamment contraignante dans le cheminement qui part du bon de commande ou du panier pour arriver à la page de saisie des coordonnées de carte de crédit.
C'est le B A BA d'un site marchand, encore faut-il le rappeler.
Le vrai problème est donc celui du contrôle du numéro de TVA fourni. Ce contrôle est nécessaire vis-à-vis des petits malins qui tapent leur numéro de téléphone dans cette zone, ou encore un numéro qui ressemble (ATU999999999 par exemple, comme a essayé de me faire croire un client autrichien récent). D'ailleurs, il faut dire qu'ils sont nombreux à ne pas savoir ce que c'est concrètement.
Il existe des critères formels permettant de vérifier la syntaxe des numéros de TVA des différents pays européens. Voir par exemple la FAQ n° 11 du site VIES (site de la Communauté consacré entièrement à ce problème, sur lequel nous aurons l'occasion de revenir plusieurs fois).
Mais on se heurte par ailleurs au problème des numéros périmés. Il faut donc un mode de contrôle qui fournisse un renseignement daté. La société Machin, le x/x/2010, était bien inscrite sous le numéro xxxx et elle peut être facturée hors taxes.
Le site VIES propose une page de contrôle qui vous permet de saisir le numéro donné et d'obtenir presque instantanément une réponse fournie par l'administration fiscale du pays de l'acheteur.
Les administrations fiscales répondent ainsi 24 h sur 24, 7 j sur 7, ou à peu près (quelques heures de maintenance principalement la nuit, voir FAQ n° 14).
Mais il est bien clair que vous n'allez pas rester debout 24 h sur 24 pour aller taper les demandes de renseignement. Il faut donc une solution programmée.
Ce sera le sujet d'un prochain billet.

Lu ce matin sur le fil de Reuters :
À Gross-Rohrheim (RFA), la police a reçu un appel téléphonique d'un noctambule qui leur a déclaré avoir vu un alligator qui se promenait devant le magasin de cycles de la petite ville. Les policiers n'y ont d'abord pas cru, mais il leur a bien fallu se rendre compte de la réalité des faits. Un alligator de 3,3 m s'était échappé d'un cirque voisin. Les pandores ont pu capturer la bestiole en utilisant le matériel destiné à la capture des chiens dangereux et restituer l'animal à ses légitimes propriétaires.